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Marques déposées par CHATEAU DE BEAULIEU ;TODO
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Baron de Pontleroy
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Baron de Pontleroy
CHATEAU DE BEAULIEU ; GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99789861
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Baron de Pontleroy

Déposée le 8 avril 1999 par CHATEAU DE BEAULIEU ;TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Baron de Pontleroy »

Le déposant est CHATEAU DE BEAULIEU ;TODO domicilié(e) 13840 ROGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.F.A. CHATEAU DE BEAULIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU DE BEAULIEU ; a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE DE L'ORATOIRE , CHÂTEAU DE BEAULIEU LE BEL INSOLENT , CHÂTEAU DE BEAULIEU LE BEL INCONNU , CHÂTEAU de BEAULIEU “ Cuvée de l'Oratoire ” , CUVEE DE DIANE , DOMAINE DE BEAULIEU , CHATEAU DE BEAULIEU , CUVÉE FLORILÈGE


CHATEAU DE BEAULIEU ; GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - 13840 ROGNES - France - SIREN 782762355


G.F.A. CHATEAU DE BEAULIEU - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet total n°356605 - Publication au BOPI 2002-10-08

Publication - Publication au BOPI 1999-24

Republication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Vins.